Par principe, tout salarié n’exécutant pas son travail de manière satisfaisante s’expose à ce que son employeur le licencie.
Cependant, du comportement du salarié découlera la qualification du licenciement :
– Les tribunaux considèrent que l’insuffisance professionnelle (c’est-à-dire l’incompétence du salarié pour occuper son poste) n’étant, par définition, pas fautive, ne saurait fonder un licenciement pour faute grave ;
– En revanche, dès l’instant où la mauvaise exécution du travail s’explique par la mauvaise volonté délibérée du salarié, l’employeur peut invoquer la faute grave à l’appui du licenciement.
Tel est le cas d’un salarié qui, bien qu’ayant déjà été averti, persiste à ne pas respecter les consignes de travail.
Dans une affaire portée devant la Cour de Cassation , une salariée en Contrat à Durée Déterminée a reçu un avertissement pour une absence injustifiée et un non-respect des consignes.
Persistant dans son attitude, elle a ensuite fait l’objet d’un licenciement pour faute grave.
Contestant le bien-fondé de cette sanction, la salariée a invoqué le fait qu’une mauvaise exécution de son travail ne pouvait pas constituer une faute.
Les Juges d’Appel ne sont pas de cet avis, relevant que les faits qui lui étaient reprochés caractérisaient une volonté délibérée de négliger son travail.
La Cour de Cassation a validé cette appréciation.
Cette question n’est pas sans importance puisque, rappelons-le, la faute grave est privative des indemnités de rupture.